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Il est interdit aux utilisateurs de porter atteinte ou de tenter de porter atteinte à la sécurité de tout Sites AGS, incluant, sans que cela soit limitatif, (a) accéder à des données non destinées à cet utilisateur ou se connecter à un serveur ou sur un compte d’utilisateur auquel il n’est pas autorisé à accéder, (b) tenter de sonder, de scanner ou de wwwer la vulnérabilité d’un système ou d’un réseau ou d’enfreindre des mesures de sécurité ou d’authentification sans autorisation, (c) tenter d’interférer avec le service fourni à tout utilisateur, hébergeur ou réseau, incluant, sans limitation, au moyen du téléchargement d’un virus informatique à tout Sites AGS, d’une surcharge, de « flooding », « spamming », « mailbombing » ou « crashing » ou (d) contrefaire toute adresse TCP/IP ou toute partie de l’information d’en-tête de tout courrier électronique. La violation de la sécurité du système ou du réseau peut mettre en cause la responsabilité civile ou pénale de l’utilisateur.

AGS contrôlera les faits qui pourraient impliquer de telles violations et pourra avoir recours à, et coopérer avec, les autorités publiques afin de poursuivre les utilisateurs impliqués dans de telles violations.

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Mis à jour le 20/10/2010.